Règles de régie interne

Règles de régie interne du Conseil d’établissement de l'École St-Ambroise

Présentées et adoptées le 4 juin 2001
Mises à jour le 23 novembre 2004
Mises à jour le 16 janvier 2007
Mises à jour le 1er octobre 2008
Mises à jour le 23 septembre 2009
Mises à jour le 29 septembre 2010
Mises à jour le 26 octobre 2011

Table des matières

Définitions

1. Conseil d’établissement

1.1 Composition
1.2 Rôle des membres
1.3 Mandat
1.4 Démission
1.5 Absence
1.6 Vacance
1.7 Rôle des officiers

1.7.1 Président
1.7.2 Vice-président
1.7.3 Secrétaire
1.7.4 Délégué

2. Réunions

2.1 Nombre
2.2 Lieu
2.3 Dates
2.4 Réunions spéciales
2.5 Convocation
2.6 Ordre du jour
2.7 Quorum
2.8 Observateurs/observatrices

3. Règles de procédure

Définitions

Dans le présent document à moins que le contexte n’indique un sens différent, les mots suivants signifient :

Commission scolaire : la commission scolaire de Montréal
École : l’école St-Ambroise
Conseil : le Conseil d’établissement de l’école
Membres : les membres du Conseil d’établissement
Direction : le directeur ou la directrice de l’école et/ou la direction adjointe Loi : la loi sur l’instruction publique (LIP)
Président : le président ou la présidente du Conseil d’établissement
Comité de parents : le comité de parents du Réseau-centre (CPR-Centre)
Délégué ou représentant : le parent élu lors de l’assemblée générale par les parents pour les représenter au sein du comité de parents
Public : Toute personne présente qui n’est pas membre du Conseil d’établissement

1. Conseil d’établissement

1.1 Composition

Le Conseil d’établissement est formé de 16 membres répartis comme suit :

7 membres parents élus par leurs pairs lors de l’assemblée générale et ayant droit de vote;
7 membres du personnel (au moins 4 enseignants) élus par leurs pairs et ayant droit de vote dont au moins 1 membre du personnel du soutien, 1 professionnel et 1 membre du service de garde élu par ses pairs et ayant droit de vote;
2 membres de la communauté élus par le conseil d’établissement, n’ayant pas le droit de vote;
la direction participe aux réunions mais n’a pas le droit de vote.

1.2 Rôle des membres

Les membres doivent :

Contribuer à l’amélioration de l’efficacité du conseil en faisant connaître régulièrement leur point de vue sur tous les sujets discutés;
Participer à un groupe de travail s’il y a lieu et faire rapport au conseil de l’état de la situation;
Lire avant la réunion tous les documents pertinents aux sujets traités;
S’abstenir de discuter de problèmes ou de difficultés d’ordre personnel;
Avertir le conseil de son absence (le président ou la direction);
Déclarer par écrit son intérêt direct ou indirect avec un sujet discuté et s’abstenir de participer à la discussion ou au vote s’il y a conflit d’intérêt.

1.3 Durée du mandat

Le mandat des membres parents est généralement de deux ans. Pour les autres membres, il est d’un an.

1.4 Démission

Lors de la démission d’un membre, c’est le conseil qui choisit le remplaçant pour le reste du mandat.

1.5 Absence

Un membre ayant cumulé 2 absences consécutives et non motivées ou 3 absences non motivées, mais non consécutives, est automatiquement suspendu. L’avis de suspension lui est signifié avant la réunion suivante et est consigné au procès-verbal. Une suspension s’applique aussi après 5 absences motivées consécutives ou non. Cette personne demeure tout de même membre du Conseil d’établissement jusqu’à la prochaine assemblée générale.

1.6 Vacance

Une vacance à la suite du départ d’un représentant des parents est comblée, pour la durée non écoulée de son mandat, par un parent désigné par les autres parents membres du Conseil d’établissement.
[NOTE: Conserver le dépouillement de votes lors de l’assemblée générale de parents afin de déterminer un ordre de priorité.]

1.7 Rôle des officiers

Les officiers ont un mandat d’un an.
Lors de la première réunion après l’assemblée générale, le nouveau conseil procède à l’élection des officiers.

1.7.1 Président (doit être un parent)

Prépare l’ordre du jour en collaboration avec la direction d’école;
Détermine le temps à accorder pour chacun des sujets;
Rédige et signe la correspondance et les documents officiels engageant la responsabilité du conseil;
Prévoit les documents requis pour la réunion;
Rédige le rapport annuel;
Préside les réunions;
S’assure que le quorum est atteint;
Transmet l’information aux membres lors des réunions;
S’assure du bon fonctionnement des réunions;
Dirige les délibérations ou les débats;
S’assure que le délégué participe aux assemblées du comité de parents et qu’il en fait rapport lors des réunions du conseil;
Coordonne le travail des sous comités;
Étudie avec les autres officiers les mesures à prendre en vue d’assurer la bonne marche du conseil et l’atteinte des objectifs ;
Signe les procès-verbaux après leur adoption;
A une voix prépondérante en cas d’égalité lors d’un vote.

1.7.2 Vice-président

Remplace le président en son absence;
Travaille conjointement avec le président.

1.7.3 Secrétaire

Prend les notes lors des réunions et rédige les procès-verbaux.

1.7.4 Délégué

Représente le conseil au comité de parents;
Consulte le conseil et rend compte de ses prises de position;
Informe le comité de parents sur les activités du conseil ainsi que les besoins de ce dernier;
Informe le conseil sur les activités du comité de parents et assure la collaboration nécessaire entre eux;
Assure la diffusion de l’information reçue du comité de parents.

2. Réunions

2.1 Nombre

Les réunions régulières ont lieu une fois par mois, en règle générale. Le calendrier prévu est adopté lors de la première assemblée, mais peut être modifié subséquemment. Toute modification doit être approuvée à la majorité.

2.2 Lieu

Les réunions ont lieu à l’école, à moins d’avis contraire. Dans cette éventualité, l’ordre du jour doit être envoyé aux membres au moins une semaine avant la réunion et indiquer clairement le lieu de la réunion.

2.3 Dates

La date de la première réunion est déterminée par la direction après consultation des membres. Elle ne peut avoir lieu plus tard que la troisième semaine d’octobre.

2.4 Réunions spéciales

Une réunion spéciale peut être convoquée par la direction avec l’accord de la présidence du conseil. Les règles de fonctionnement d’une telle réunion sont les mêmes que celles qui régissent les réunions régulières sauf dans le cas d’une réunion spéciale où l’on doit traiter que du point qui a forcé la convocation de la réunion.

2.5 Convocation

Elle inclut l’ordre du jour et le procès-verbal de la réunion précédente et doit parvenir aux membres au moins 5 jours avant la réunion. Dans le cas d’une réunion spéciale, elle peut être verbale et doit leur parvenir au moins 24 heures avant la séance.

2.6 Ordre du jour

2.6.1

Il est préparé par la présidence, en collaboration avec la direction.

2.6.2

Lors d’une réunion, tout membre peut proposer des sujets susceptibles d’être mis à l’ordre du jour de la réunion suivante. Il peut également s’adresser à la direction ou à la présidence, qui disposeront de sa demande, et ce jusqu’au moment de la préparation de l’ordre du jour et selon les délais prescrits pour la convocation.

2.6.3

L’ordre du jour indique:
Le temps qu’on prévoie consacrer à chacun des points;
Si un point fait l’objet d’une résolution;
Si un point est discuté à huis-clos. Cependant, un membre du conseil peut de-mander pendant la séance le huis-clos s’il juge qu’un sujet peut causer préjudice à une personne. Cette demande doit être mise au vote.

2.6.4 Ajout d’un point

Avant une réunion, toute personne non-membre du CE peut proposer des sujets susceptibles d’être mis à l’ordre du jour de la réunion suivante. Il doit s’adresser à la direction ou à la présidence, qui disposeront de sa demande, et ce jusqu’au moment de la préparation de l’ordre du jour et selon les délais prescrits pour la convocation.

3. Règles de procédure

3.1

Les réunions régulières du conseil doivent débuter à l’heure mentionnée sur l’avis de convocation.

3.2

Les points qui comportent des résolutions à adopter doivent figurer à l’ordre du jour avant 21h.

3.3

L’ordre du jour doit être revu à 21h30 et la présidence demande à l’assemblée l’autorisation de prolonger la séance. Certains points peuvent être reportés à la réunion suivante, s’il y a lieu.

3.4

En l’absence d’une règle précisée à la régie interne, le conseil accepte, comme règles de procédure, celles prévues au code Morin pour les assemblées délibérantes.

3.5

Si les membres désirent porter à l’attention du conseil des sujets pouvant amener une discussion et / ou une résolution, ils devront en aviser la présidence ou la direction 7 jours avant la tenue de la réunion, afin de le prévoir à l’ordre du jour.

3.6

Le point « Informations » ne sert qu’à permettre la diffusion d’informations d’intérêt général. Ces sujets ne devraient jamais entraîner de longues discussions.

3.7

Les décisions sont prises à la majorité des membres qui votent. Si un membre demande le vote secret, le président doit acquiescer à sa demande.

3.8

Les membres qui s’abstiennent de voter ne sont pas considérés dans le calcul de vote. Cependant, le total des votes pour ou contre ne doit pas être inférieur au nombre d’abstention. Si tel était le cas, la proposition deviendrait caduque.

3.9

Les droits de parole sont accordés et respectés dans l’ordre où ils sont demandés. Un membre qui ne respecte pas cette règle sera prié de se taire.

3.10

Lorsque le temps imparti à un sujet est écoulé (selon les prévisions données à l’ordre du jour), la présidence doit le signaler à l’assemblée. Après dix minutes de temps, l’assemblée décide par un vote à main levée de prolonger ou non les débats. Il en sera de même après les dix minutes subséquentes. Et ainsi de suite.

Les faits saillants du Bulletin des écoles secondaires du Québec

Il pourrait bien s’agir du dernier palmarès avant un bon moment. Nous espérons que la ministre de l’Éducation pourra rétablir suffisamment d’épreuves uniques afin de permettre la préparation d’un futur classement des écoles.
D’après une comparaison de 57 pays participant à l’étude internationale PISA 2006, le Québec s’est classé 7e pour le rendement global en sciences, 5e en lecture et 5e en mathématique.

La moyenne sur cinq ans (sur une échelle allant jusqu’à 10) dans ce Bulletin est de 8,3 pour les écoles privées et de 5,6 pour les écoles publiques.
Parmi les 108 écoles faisant partie du premier quartile en ce qui a trait au nombre d’élèves ayant des besoins particuliers, 25 (soit 23 % du total) ont obtenu une moyenne globale sur cinq ans supérieure ou égale à 6,0.

Calendrier des événements - Groupe Harry Potter

Calendrier des évènements
Groupe Harry Patter
Karin, Janick et Yasmina

Objectif: Financement du film et du camp de fin d'année au SDG

8 novembre 2010

Vente de collations: prix variant entre 0,50 à 1,00$
Récréation du matin: Pavillon de Normanville
Récréation de l'après-midi: Pavillon Chambord
Les parents seront avisés par communiqué.

26 novembre 2010

Soirée récompense pour élèves ayant cumulé 30 points et +
Les parents seront avisés par communiqué.

16 et 17 décembre 2010 (à confirmé)

Vente boutique KAJA au SDG  (prix variés)
Les parents 'seront avisés par communiqué.

10 février 2010

Dodo à l'école pour les élèves méritants (nombre de points à déterminer)
Les parents seront avisés par communiqué.

(Date à déterminer en juin)

Sortie et présentation du film
Les parents seront avisés par communiqué.

(Date à déterminer en juin)

Camp de fin d'année pour groupe SDG Harry Potter
Les parents seront avisés par communiqué.

Performance auprès des élèves atteints de TDAH - Le système scolaire québécois échoue

Publié dans Le Devoir, 28 octobre 2010, page A4

Louise-Maude Rioux Soucy

Il n'y a pas de quoi pavoiser. Le Québec n'obtient même pas la note de passage dans le premier bulletin qui décortique la performance des systèmes scolaires canadiens auprès des élèves atteints d'un trouble du déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité mieux connu sous l'acronyme TDAH. Deux autres provinces affichent aussi la mention échec, soit l'Ontario et la Colombie-Britannique. Produit par le CADDAC (Centre for ADD/ADHD Advocacy), ce premier bulletin met en lumière l'iniquité et, surtout, la grande variabilité des services qui sont offerts d'un océan à l'autre. Il appert que le Québec, qui a pourtant adopté un plan d'action concerté en la matière en 2000, fait carrément preuve de négligence, affirme le CADDAC.

Pour rattraper son grand retard, le Québec doit cesser de considérer ces enfants comme simplement «à risque». Présentement, pour qu'un élève ayant un TDAH ait d'emblée accès à des services d'éducation spécialisée, il faut qu'il présente aussi un autre trouble reconnu comme un syndrome de la Tourette ou un trouble envahissant du développement (TED). Un non-sens puisque le TDAH «est un trouble neurologique à part entière», argue le CADDAC.

C'est aussi l'opinion du regroupement PANDA (Personnes aptes à négocier avec le trouble du déficit de l'attention), qui milite pour que les élèves ayant un TDAH soient eux aussi désignés comme des «élèves d'exception». «Nous voulons que les besoins de ces enfants soient reconnus. Et pas qu'au primaire. Aussi au secondaire, au cégep et à l'université», résume la coordonnatrice Marie-Michèle Lemaire.

Le changement est pressant puisque chaque année sans services particuliers compromet d'autant les chances de ces élèves d'atteindre leur plein potentiel scolaire, croit le regroupement. Au Québec, on évalue que le TDAH touche entre 5 et 7 % des élèves du Québec, soit un à trois enfants par classe.

PV - Conseil d'établissement du 29 septembre 2010

Procès-verbal 
Réunion du Conseil d'établissement de l'école Saint-Ambroise
Le mercredi 29 septembre 2010 à 19h

Présences

Parents	Présences	Équipe-école	Présences
Martine Bussières	√	Julie Balthazar	√
Frédéric Gouin	X	Martine Côté	√
Catherine Leduc	√	Suzanne St-Pierre	√
Christine Charles	√	Geneviève Denis	√
Hugo Roy	√	Danielle Lachambre	√
Stéphanie Thibodeau	√	CatiaAguzzi	√
Marie-Hélène Tremblay	√
		Geneviève Cadieux, directrice adjointe	√
		Johanne Lévesque, directrice	√

1. Vérification du quorum et ouverture de l’assemblée (19hoo)

Le quorum est respecté. L'assemblée est ouverte. Chaque membre se présente.

2. Adoption de l’ordre du jour (19h05)

L'ordre du jour est lu. Suzanne St-Pierre propose l’adoption de l’ordre du jour tel quel, appuyée de Julie Balthazar. L’ordre du jour est adopté à l'unanimité.

3. Adoption du procès-verbal de la réunion du 9 juin 2010

L'adoption du procès-verbal avec quelques corrections est proposée par Hugo Roy, appuyée par Marie-Hélène Tremblay. Le procès-verbal est adopté à l'unanimité.

4. Suites

4.1 Dates des rencontres

Hugo nous présente le calendrier des rencontres. Madame Lévesque nous informe qu’il y aura probablement une rencontre en décembre pour informer les membres du CÉ au sujet du renouvellement du projet éducatif.

4.2 Désignation des officiers :

Secrétariat: Catherine Leduc se propose et Stéphanie Thibodeau appuie. Hugo propose Frédéric Gouin comme substitut, Christine Charles appuie.

Présidence: Hugo Roy se propose et Julie Balthazar appuie.

Vice-présidence: Hugo Roy propose Marie-Hélène Tremblay et Christine Charles appuie.

L’ensemble des propositions est adopté à l’unanimité.

4.3 Projets de réflexion 2010-2011

a) Les devoirs

Hugo reparle de l’avis du conseil supérieur de l’éducation sur les devoirs. Le comité central de parents organise un atelier sur les devoirs le 21 octobre, Hugo sera présent.

b) Le renouvellement du projet éducatif.

Johanne Lévesque nous résume les informations sur le renouvellement du projet éducatif. Le dernier a été fait en 2004. Cette année, des représentants de l’école auront 5 journées de formation au Réseau. Quelques membres du personnel assisteront à ces formations, dont une enseignante.

Le projet éducatif sera un outil qui comprendra des cibles de réussite et des objectifs pour les atteindre. Il devra représenter la vision de l’équipe école, et de toute la communauté éducative. La commission scolaire fournira une évaluation de la clientèle de l’école compte tenu que la moitié des élèves ne sont pas du quartier.

Le nouveau projet éducatif représentera surtout la mission de l’école plutôt que les valeurs et les orientations de l’école. Ce projet devra s’arrimer avec le plan stratégique ainsi qu’au plan réussir de la commission scolaire.

4.4 La sécurité aux abords de l’école

Madame Lévesque nous fait part des nouveaux développements au sujet de la sécurité aux abords de l’école. Les bordures de trottoirs seront peintes pour identifier les zones de débarcadères, les arbres seront émondés et la police fera un certain contrôle de la vitesse.

Les dos d’ânes ne sont pas une solution envisagée pour l’instant. La traverse de la rue Beaubien fait encore l’objet de discussions parmi les membres du CÉ. Il est certain que pour la police, la priorité demeure la traverse au feu de circulation de la rue de Normanville. Christine Charles mentionne que la traversée de la rue Chambord sur Beaubien est problématique puisqu’il n’y a pas de passage piétonnier et que beaucoup de voitures tournent sur la rue les matins d’école.

Johanne et Geneviève nous font part que les membres du personnel feront preuve d’une plus grande vigilance à propos des voitures qui arrêtent au milieu de la rue. La direction est aussi intervenue avec les responsables du transport scolaire au sujet de la circulation dans les ruelles.

4.5 Réaménagement et surveillance de la cour : état des choses

Le traçage des lignes est terminé, il reste un petit détail à régler pour le labyrinthe.

Les enfants aiment beaucoup les zones d’activités. Geneviève mentionne que maintenant les récréations sont animées, c’est plus facile avec les lignes.

Martine suggère de mieux informer les enseignantes et les enfants des limites des zones de jeux, pour éviter que les enfants traversent au milieu d’un jeu.

S’il reste de l’argent, Johanne suggère qu’on attende au printemps pour ajouter ou changer certaines lignes. Il faut aussi ajouter un loquet pour fermer la cour des petits et des portes pour fermer la zone de ballon-panier.

Certaines structures de protection des arbres sont brisées, il faudrait voir à garder certains des morceaux de bois pour pouvoir les réparer rapidement.

4.6 Suite à l’assemblée générale

Les points seront traités durant les prochaines rencontres

5. Régie interne

Corrections et mises à jour (voir le document modifié en annexe)

Au point 1.1 : on modifie la composition du conseil d’établissement.

Comité des usagers du service de garde : aucune demande n’a été faite pour créer ce comité cette année et le CÉ peut recevoir et gérer les situations qui se présenteraient. Le CÉ peut aussi créer un sous-comité (au besoin) pour se pencher sur certaines situations plus pointues ou demandant un travail de fond.

Les membres devront aviser le président ou la direction en cas d’absence.

Les changements sont proposés par Marie-Hélène Tremblay et appuyée par CatiaAguzzi. Adopté à l’unanimité.

6. Création d’une fondation

Nous explorons la possibilité de créer une fondation pour certains projets, tels l’entretien de la cour ou l’achat d’ordinateurs. Malgré la complexité de gestion de cette organisation, on semble trouver la possibilité très intéressante.

La directrice se chargera de trouver les informations au sujet de la création d’une fondation.

7. Service de garde ( 20h00)

Catia nous fait part du nombre d’élèves au service de garde : 398 élèves le midi, 296 le soir.

Le traiteur semble plaire, Catia nous dit qu’environ 30 enfants commandent chaque midi. Il pourrait y en avoir plus en cours d’année puisque les informations ont pu être noyées dans d’autres communications en début d’année.

La rencontre du service de garde - famille aura lieu le mardi 19 octobre 2010 à 19h.

La liste des activités des journées pédagogiques est déposée, certaines journées coûtent plus cher que d’autres. Le coût des journées pédagogique est différent selon le coût réel de la journée. Catia nous dit que la moyenne est d’environ 19$ par jour. La liste sera remise aux parents lors de la rencontre du SDG et sera affichée dans les entrées.

Certaines éducatrices ont participé à l’activité des citrouilles du Jardin botanique, il y aura donc plusieurs projets de l’école cette année à l’exposition. Christine demande comment il est possible de connaître ces activités pour s’assurer que les enfants puissent poursuivre ces projets.

Stéphanie remercie le service de garde pour sa diligence à faire parvenir les informations au sujet des activités parascolaires.

8. Information (20h20)

8.1 Informations de la directrice

Deux parents ont protesté au sujet de la diminution des heures de cours d’anglais en 4ème et 5ème année. (Voir la modification de la grille horaire l’an dernier).

Johanne nous dit qu’il y aura encore du tchoukball cette année pour les plus grands. On propose aussi une activité d’improvisation à partir de janvier qui sera offerte gratuitement par le Centre Lajeunesse qui dispense actuellement le tchoukball.

Les portes ouvertes auront lieu le mercredi 19 janvier de 8h30 à 11h30.

Le CÉ avait demandé deux formations (CREP) sur les passages (préscolaire–primaire et primaire–secondaire) . Ces formations ont eu lieu en début d’année, une quantité appréciable de parents s’y est présenté, ce fut un succès.

Hugo Roy propose l’approbation de la liste des sorties et activités, appuyé de CatiaAguzzi.

8.2 Informations du président

Hugo nous présente un fascicule sur l’éducation sexuelle (pour les parents du troisième cycle) qui sera remis sous peu aux élèves et qui est destiné aux parents.

Le jeudi 7 octobre il y aura une conférence sur les enfants du palmarès.

Le président nous invite à aller visiter le modèle de site internet que Frédéric a créé. Marie-Hélène suggère d’enlever les adresses courriel des membres du CÉ et de créer une adresse courriel spécifique au CÉ.

Nous prendrons une photo de groupe des membres du CÉ à la prochaine rencontre.

9. Levée de l’assemblée (20h48)

Proposée par Catherine Leduc, appuyée par Marie-Hélène Tremblay

(s) Hugo Roy, président du Conseil d’établissement
(s) Catherine Leduc, secrétaire

(s) Johanne Lévesque, directrice

Rapport annuel du Conseil d'établissement (2009-2010)

Rapport du Conseil d'établissement 2009-2010

Sommaire

1. Composition du Conseil d'établissement (C.É.) de l'École Saint-Ambroise
2. Liste des membres 2009-2010
3. Résumé des rencontres
4. Liste de sorties éducatives et culturelles approuvées
5. Bilan financier

1. Composition du Conseil d'établissement (C.É.) de l'École Saint-Ambroise

En vertu la loi sur l’éducation, le C.É. est composé de 16 membres:

- 7 parents élus par leurs pairs lors de l'assemblée annuelle.
- 7 membres du personnel, dont au moins 4enseignants, élus par leurs pairs.
- 1 membre du personnel de soutien.
- la représentante du service de garde.
- si possible, 1 membre de la communauté élus parle C.É (sans droit de vote).

2. Liste des membres 2009-2010

Parents

1. Martine BUISSIÈRES
2. Jean-Charles GIARDINA
3. Catherine LEDUC (a remplacé Julie TURGEON)
4. Nancy MEILLEUR
5. Hugo ROY
6. Stéphanie TIBODEAU
7. Marie-Hélène TREMBLAY
8. Julie TURGEON (a dû quitter le Conseil en cours d'année)

Équipe-école

1. Julie BALTHAZAR (enseignante)
2. Louise BOIVIN (enseignante)
3. Louise McCABE (enseignante)
4. Caroline PRÉFONTAINE(enseignante)
5. Anne-Marie SENÉCAL (orthopédagogue)
6. Catia AGUZZI (responsable du service de garde)

Les membres, soit Mmes Johanne Lévesque et Geneviève Cadieux (intérim), ont participé à nos rencontres.

3. Résumé des rencontres

Nous ne relatons ici que les points essentiels traités lors de nos rencontres. Pour obtenir le détail de nos discussions, on pourra consulter les procès-verbaux qui sont déposés sur le site internet de l'École Saint-Ambroise.

Le mercredi 23 septembre 2009

A) Deux règles de régie interne ont été modifiées afin de permettre une meilleure gestion des absences excessives et des départs en cours d'année. En voici le contenu:

1. 5 Absences

«Un membre ayant cumulé 3 absences, motivées ou non, est automatiquement destitué. L’avis de destitution lui est signifié avant la réunion suivante et est consigné au procès-verbal. Le membre destitué sera alors remplacé suivant les règles qui s'appliquent en cas de vacance (voir 1.6).»

1.6 Vacance

«Une vacance à la suite du départ d’un représentant des parents est comblée, pour la duréenon écoulée de son mandat, selon la logique suivante :

* Si des élections ont été nécessaires lors de l'assemblée des parents, le CÉ doit faire appel auparent ayant obtenu le plus de votes parmi les candidats défaits. Par conséquent, il est impératif de noter et de conserver les résultats complets du vote afin de respecter l'ordre établi au moment du dépouillement. Si aucun des ex-candidats ne se montre intéressé, un appel à tous sera lancé au moyen de l'agenda.

** Si le nombre de candidats a été insuffisant pour qu’il y ait élection lors de l'assemblée des parents, le CÉ lancera un appel à tous au moyen de l'agenda.»

B) Par un processus d'élection, les officiers ont été désignés. Il s'agissait de:

Hugo Roy, président
Nancy Meilleur, vice-présidente
Le secrétariat était assumé par tous les membres à tour de rôle
Jean-Charles Giardina, représentant au CPR-Centre
Martine Buissières, substitut au représentant du CPR-Centre

C) Cour d’école: Un protocole d'entente a été approuvé afin de permettre à l'école de toucher une commandite destinée à la plantation d'arbres avec Arbres Canada.

Le mercredi 21 octobre 2009

A) Il est suggéré de créer un Comité des parents utilisateurs du SDG. Ce comité servirait de lieu de discussion des améliorations à apporter au service de garde.

B) Il est décidé de mener deux sondages auprès des parents. En voici l'esprit:

Traiteur: Visant à évaluer l'intérêt des parents pour un tel service.

Activités parascolaires : Administré à l’ensemble des parents et non exclusivement aux utilisateurs afin de connaître le degré de satisfaction.

C) Nous avons également appris la nouvelle façon dont Québec entend gérer la question des surplus et déficit. De nouveaux outils de gestion seront mis en place à l’école ainsi qu’à la Commission scolaire. À l'été 2009, tous les surplus, sauf le fonds 4, ont été récupérés par le Conseil du trésor, dont 10% est redonné à la CSDM chaque année sur une période de dix ans. Il n’y a pas eu de coupure dans le fonctionnement normal. Par contre, la CSDM demande à ce que le budget soit géré annuellement et qu’il ne présente pas de surplus.

Le conseil remarque qu'il est difficile d'atteindre ce but, certaines situations ne pouvant être connues à l’avance!

Le lundi 23 novembre 2009

A) Un premier mandat est confié au nouveau comité de parents utilisateurs du SDG afin de sonder les parents sur le recours aux services d’un traiteur.

B) Le SDG nous explique les motifs ayant mené à la conclusion que l'achat de nouveaux émetteurs-récepteurs portatifs («talkie-walkies») s'imposait. L’organisation du SDG dépend grandement d'un système de communication efficace, notamment en raison du fait que les activités se déroulent dans deux bâtiments.

C) Toujours en ce qui concerne le SDG, il est proposé de changer la méthode de confirmation pour les journées pédagogiques.

Le mercredi 13 janvier 2010

A) Le point majeur de cette rencontre concernait la diminution des ratios à partir de septembre 2010. Cette diminution pose certains problèmes relatifs à l'occupation des locaux. En fait, l’école appliquera l’an prochain la baisse de ratios aux classes de 3e année et à tous les niveaux en 2012-2013; quelques mouvements sont donc à prévoir. Certains services, notamment les classes DIL pourraient déménager, ce qui permettrait du même coup de centraliser les effectifs.

Le mercredi 10 février 2010

A) Outre l'approbation du plan de réussite, on nous présente le rôle de l'ombudsman de la CSDM, M. Patrick Robardet. Ce rôle consiste à:

- Renseigner et conseiller les parents sur les droits et les recours possibles en cas de litige.
- Entendre les personnes qui jugent avoir été injustement traitées.
- Orienter vers les autorités ou personnes compétentes.
- Agir comme médiateur lorsque la situation le permet.
- Traiter les demandes d'intervention ou les plaintes des personnes qui, après avoir épuisé les recours internes à leur disposition, s'estiment toujours lésées.

B) Le CÉ a en outre décidé de consacrer les surplus de son budget de fonctionnement à l’achat de matériel d’éducation physique.

Le mercredi 17 mars 2010

A) L'O.P.P. a proposé un projet de spectacle de fin d'année axé sur les jeunes talents.

B) Les projets relayés par le Comité de quartier nous ont été présentés. Ils visent tous à rapprocher les parents des enfants d'âge préscolaire et sur le point d'entrer à l'école grâce à la coordination de Mme Sylvie Gagné (agente de milieu).

C) Nous avons en outre adopté une grille d'évaluation du profil de compétences du gestionnaire. Parmi les quelques modifications suggérées, l'une portait sur la nécessité pour les gestionnaires d'être sensibles à la spécificité des classes TED. Puisque Saint-Ambroise est une école à vocation d'intégration, il est en effet logique que ce critère figure sur la grille.

Le mercredi 28 avril 2010 à 19 h 00

A) La fin de l'année a été difficile dans la cour qui, comme tous l'auront remarqué, a été vandalisée à plusieurs occasions. Des discussions entre la direction et les policiers ont permis d'arrêter une stratégie, notamment quant à l'éclairage de la cour et aux rondes plus fréquentes.

B) Nous avons aussi discuté d'un changement dans les dates d’envoi des bulletins et de la nouvelle grille horaire. Les maternelles et les classes spécialisées recevront leur bulletin à la maison dans les derniers jours de l’année scolaire. Les enfants de la 1ère à la 5e année, quant à eux,l'auront leur bulletin officiel dans leur sac d’école lors des deux dernières journées. Enfin, les parents de jeunes de 6e année seront invités à venir chercher les bulletins à l'occasion de la dernière journée pédagogique de l’année (le 28 juin).

C) Des changements dans la grille horaire sont adoptés.

- Tous les élèves de l’école auront un cours d’arts plastiques de la 1ère à la 6e année. Ce cours sera donné par un spécialiste. Il n’y aura plus d’art dramatique en 5e et 6e année, qui sera remplacé par de la musique.
- Les 4e et 5e années auront une période d’anglais par semaine au lieu de deux.
- Chaque niveau aura donc les mêmes périodes de spécialistés chaque semaine (sauf la sixième pour l’anglais intensif qui aura deux périodes d’arts plastiques) soit 2 périodes d’éducation physique, 1 d’arts plastiques, 1 de musique et 1 d’anglais).

D) La campagne du chocolat de Pâques a été un succès cette année encore. Elle a rapporté 4129,65$ de profits cette année.

Le mercredi 26 mai 2010 à 19h

A) Les résultats du sondage sur les activités parascolaires sont maintenant disponibles:

- Les réponses proviennent presque toutes des parents d’enfants participant aux activités parascolaires, puisque seulement 15 % des répondants n’ont jamais participé aux activités.
- Le taux de satisfaction est généralement élevé, quelques suggestions d'activités sont faites par les parents qui aimeraient avoir plus de choix. Le problème, cependant, est celui de l'espace.
- Certaines idées seront soumises à Marie-Claude Goulet, responsable du programme. Parmi elles, celle d'un club scientifique et d'activités axées sur la nature (genre club des naturalistes).

B) Un bilan du système d’encadrement disciplinaire a été exposé par Johanne Lévesque. En résumé:

- Le nouveau système disciplinaire a entraîné des améliorations, surtout en ce qui concerne les retards.
- Il sera pertinent de comparer ces données avec celles à recueillir l'an prochain afin de mieux évaluer la portée des mesures.

C) La question des vacances des parents est enfin évoquée. Compte tenu des impondérables financiers (notamment l'autofinancement du SDG), le règlement sera modifié pour que les parents qui prennent des vacances en cours d’année assument les frais de garde pour leurs enfants durant leur absence. Ce règlement ne s’applique pas aux congés scolaires.

D) Cette réunion se termine par l'annonce d'une terrible nouvelle: celle de la mort subite d'une enseignante, Mme Catherine Lefebvre. Au revoir, chère Catherine!

Le mercredi 9juin 2010 à 18h

A) Outre l'approbation du budget Proforma, celle des sorties et une discussion sur les solutions au problème du vandalisme, les membres du CÉ cassent la croûte chez Catherine Leduc et son conjoint Robert Bouvier. Nous profitons de cette dernière rencontre pour nous dire combien nous avons apprécié cette année et pour souhaiter prompt rétablissement à Mme Lévesque qui subira bientôt une intervention chirurgicale.

4. Liste des sorties éducatives et culturelles approuvées

L'un des rôles du C.É. est de valider et d'approuver les sorties éducatives et culturelles proposées par les enseignants. Ce point est à l'ordre du jour de chaque réunion. La liste détaillée des activités est disponible sur demande.

5. Bilan financier 2009-2010

Budget de fonctionnement du conseil d'établissement

Dépenses

Achat de matériel d’éducation physique: 400$

Total: 400,00 $

Revenus

Surplus 2008-2009: 0,00 $
Budget 2009-2010: 400,00 $

Total: 400,00 $

Solde (0,00 $)

Budget de perfectionnement des parents (400,00$)

Honoraires Marie-Hélène Prud’homme, conférence donnée en octobre 2009: 300,00 $

Achats de livres de référence: 93,72 $

Total: 393,72 $

Solde: (6,28$)

(s) Hugo ROY

Président du conseil d'établissement

École Saint-Ambroise

Ordre du jour - Conseil d'établissement du 27 octobre

Ordre du jour

Réunion du Conseil d'établissement de l'école Saint-Ambroise

Le mercredi 27 octobre 2010 à 19 h 00

1. Vérification du quorum et ouverture de l’assemblée (19h)
2. Adoption de l’ordre du jour (19h05)
3. Adoption du procès-verbal de la réunion du 29 septembre 2010 (19h10)
4. Suites au procès-verbal (19h20)

4.1 Fondation: état de la cueillette d'informations
4.2 Renouvellement du projet éducatif: état de la situation
4.3 Cour d’école
4.4 Sécurité aux abords de l’école
4.5 Dépôt du rapport annuel du CÉ (2009-2010)
4.6 Règles de régie interne

5. Suggestions et commentaires à propos de la rentrée (19h40)
6. Service de garde (19h50)
8. Informations

8.1 Informations de la directrice (20h)
8.2 Informations à propos du CPR-Centre (20h15)
8.3 Informations du président (20h30)
a) Rencontre sur les devoirs et leçons
b) Budget du commissaire

9. Levée de l’assemblée (20h40)